Retrouvez dans ces dossiers les documents fondateurs du PLUiH (Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant PLH) d'OLC.
Le projet de PLUiH issu de la concertation avec les communes membres a été partagé avec les Personnes Publiques Associées (services de l'État, SCOT Nord 54, Chambres consulaires, PNRL, concessionnaires...). Leurs remarques nécessitent un ajustement de ce projet. Sa mise à jour sera mise à disposition dès que possible.
Le Rapport de présentation, le PADD, les annexes et le POA restent d'actualité.
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Délibérations
Délibération du Conseil Communautaire du 13 octobre 2022
Règlement PLUiH (en cours de mise à jour)
Annexes
Secteur d'Information sur les Sols (SIS)
- Crassier et ancienne usine à Auboué
- Crombillon à Homécourt
- Ancienne usine à Joeuf-Briey-Moyeuvre-Grande
- Cokerie à Homécourt-Montois
- Usine à Homécourt
- Europipe France à Joeuf-Briey
- Eupec France à Joeuf
Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
- Information générale sur les SUP
- Atlas des SUP
- Abbéville-les-Conflans
- Affléville
- Allamont-Dompierre
- Anoux
- Auboué
- Avril
- Batilly
- Béchamps
- Bétainvillers
- Boncourt
- Brainville
- Bruville
- Conflans-en-Jarnisy
- Doncourt-lès-Conflans
- Fléville-Lixières
- Friauville
- Giraumont
- Gondrecourt-Aix
- Hatrize
- Homécourt
- Jarny
- Jeandelize
- Joeuf
- Jouaville
- Labry
- Lantéfontaine
- Les Baroches
- Lubey
- Moineville
- Mouaville
- Moutiers
- Norroy-le-Sec
- Olley
- Ozérailles
- Puxe
- Saint-Ail
- Saint-Marcel
- Thumeréville
- Val de Briey
- Valleroy
- Ville-sur-Yron
Servitudes Gaz GRT
- Allamont-Dompierre
- Anoux
- Avril
- Batilly
- Boncourt
- Conflans-en-Jarnisy
- Fléville-Lixières
- Friauville
- Hatrize
- Joeuf
- Jouaville
- Labry
- Lantéfontaine
- Les Baroches
- Lubey
- Moineville
- Moutiers
- Norroy-le-Sec
- Puxe
- Val de Briey
- Valleroy
Servitudes à la Base d'Etain-Rouvres en Woëvre
Liste des gestionnaires
Réseaux
Adduction Eau Potable (AEP)
Assainissement
Plomb
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (en cours de mise à jour)
Programme d'Orientations et d'Actions (POA)