La vie associative est une des richesses du territoire d’Orne Lorraine Confluences (OLC) car elle contribue au développement éducatif, culturel, social et sportif des habitants. C’est pourquoi, la communauté de communes souhaite soutenir financièrement les associations locales pour des actions rayonnant sur le territoire et dont les objectifs sont reconnus d’intérêt général.
Pour être éligible, le projet associatif doit :
- être réalisé sur le territoire ou au bénéfice du territoire d’OLC et concerner un large public de la communauté de communes,
- justifier d’un minimum de deux autres financeurs qu’OLC,
- être soutenu par la commune du porteur du projet : l’aide communale pouvant être réalisée sous la forme de moyens humains, techniques ou financiers,
- ne pas avoir commencé avant le dépôt du dossier de demande de subvention,
- être conforme à la politique intercommunale.
Quelques précisions
- afin de pouvoir aider des associations qui ne rassembleraient pas l’ensemble de ces critères, une subvention peut être accordée dans le cadre d’une enveloppe « coups de cœur » pour un montant inférieur ou égal à 500 € ou d’une enveloppe spécifique destinée à soutenir une association ou un projet permettant de valoriser l’image d’OLC, tant sur le territoire qu’à l’extérieur,
- les subventions peuvent aussi bien être octroyées pour des projets que pour le fonctionnement d’une association,
- un règlement d’attribution des subventions définit les conditions générales d’octroi, les modalités de paiement ainsi que leur contrôle - le consulter.
Procédure à suivre
Compléter et envoyer ou déposer le dossier de demande de subventions à OLC avant le 28 février de l’année pour laquelle la subvention est demandée, soit le 28 février 2019 pour l’année 2019 par exemple.
Consulter le formulaire de demande de subvention.
